MENTIONS LÉGALES

1. Informations générales

Conformément aux dispositions légales applicables en Belgique, il est précisé aux utilisateurs du site les informations suivantes :

Nom / Dénomination sociale : Paola Marsala
Forme juridique : Indépendant 
Siège social : 1000, Bruxelles
Numéro d’entreprise (BCE) : 1032.420.290
Email : paolamarss.design@gmail.com

2. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

Wix
Siège social : 40 Namal Tel Aviv St., Tel Aviv 6350671, Israël
Site web : https://www.wix.com

Les données peuvent être hébergées sur différents serveurs situés dans l’Union européenne ou en dehors.

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site (textes, images, graphismes, logo, structure, etc.) est protégé par les lois relatives à la propriété intellectuelle.

Sauf mention contraire, ces éléments sont la propriété exclusive de [Nom].

Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation sans autorisation préalable écrite est interdite.

4. Responsabilité

Le responsable du site s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible.

Toutefois, il ne pourra être tenu responsable :

• Des omissions ou inexactitudes

• D’une interruption du site

• De dommages directs ou indirects liés à l’utilisation du site

L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation des informations consultées.

5. Protection des données personnelles

Les informations relatives au traitement des données personnelles sont détaillées dans la Politique de confidentialitéaccessible sur le site.

6. Droit applicable et juridiction compétente

Le présent site est soumis au droit belge.

En cas de litige, les tribunaux de l’arrondissement du siège social seront seuls compétents, sauf disposition légale contraire.